top of page
Rechercher

Comprendre le SES : Durée du Séjour et Conséquences en Cas de Dépassement de la Période en Europe

Cet article vous informera sur le systèm d'Entrée et de Sortie -SES, et pourquoi il est crucial de respecter la durée autorisée dans l'espace Schengen.


De nombreux voyageurs et touristes visitant l'Europe se demandent quels sont les impacts s'ils prolongent leur séjour dans l'espace Schengen au-delà des 90 jours de visa.

Le Système d'Entrée et de Sortie (SES) est une technologie informatique qui trace automatiquement les déplacements des non-Européens visitant les pays européens pour une courte période, qu'ils aient besoin d'un visa ou non. Ce système remplace les tampons de passeport traditionnels, automatisant les contrôles aux frontières pour un processus plus efficace, il permet également de détecter les personnes dépassant la durée de séjour autorisée ou utilisant de fausses identités.


map, europe

Si vous êtes un visiteur non-européen séjournant jusqu'à 90 jours, le système SES s'applique à vous.


Cette période de 90 jours est uniforme pour tous les pays européens utilisant le système SES. Vos informations personnelles sont enregistrées à chaque entrée ou sortie d'un pays européen pour faciliter les contrôles aux frontières et prévenir les crimes, y compris le terrorisme.


Vos données seront stockées pour différentes durées :

- Enregistrements d'entrées, sorties et refus : 3 ans à partir de la date d'enregistrement.

- Dossiers individuels avec données personnelles : 3 ans et un jour après votre dernière sortie (ou refus).

- En l'absence de sortie enregistrée : 5 ans après la fin du séjour autorisé.


Pour savoir combien de temps vous pouvez rester et quelles sont les conséquences d'un dépassement de ce délai :

1. Renseignez-vous: Les agents des passeports vous indiqueront le temps qu'il vous reste si vous le demandez.

2. Utilisez les outils du SES: Consultez un outil en ligne sur leur site web ou aux postes frontières tels que https://ec.europa.eu/home-affairs/content/visa-calculator_en.

Les conséquences du dépassement du délai sont les suivantes :

- Vous serez considéré comme un étranger en situation irrégulière et vos coordonnées seront inscrites sur une liste.

- Selon le pays, diverses sanctions peuvent s'appliquer, telles que l'expulsion, des amendes ou même la détention.

- Vous pouvez également être interdit d'entrée dans l'UE.


Il est possible d'éviter les sanctions en faisant valoir un motif valable (blessure grave, maladie) ou en déposant une plainte pour être radié de la liste. Des exceptions peuvent s'appliquer aux membres de la famille, avec des règles différentes si vous êtes un membre de la famille d'un citoyen de l'UE, de l'EEE ou de la Suisse.


N'oubliez pas que si vous prévoyez de rester en France plus de 90 jours, vous devez d'abord obtenir un visa de long séjour.


carta, letter, important, visa

Si vous avez dépassé la durée de votre séjour et que vous souhaitez minimiser les risques à la frontière Schengen, nous croyons que c’est essentiel d’envoyer une lettre à la police aux frontières (PAF) qui fonctionne comme une unité spécialisée de la police nationale, chargée de la surveillance des frontières nationales, de l'application des lois sur l'immigration, de la lutte contre l'immigration irrégulière, de la sécurité aux frontières, et de la coordination des opérations transfrontalières.

Dans cette lettre, nous expliquerons à la PAF votre situation, le raisonnement de votre entrée, séjour en France et dépassement de ceci, ainsi que nous apporterons les documents qui justifient les explications précedantes.


Si vous vous trouvez dans une de ces situations, contactez-nous dès maintenant pour trouver la meilleure solution pour vous !



linkedin
instagram
agenda

Réservez une première réunion en ligne de 30 minutes avec notre avocate, Yuliana Colorado ESQ.

0 vue0 commentaire

Comments


bottom of page